Le SOCIÉTALISME est un "mouvement" d'idées qui préconise, pour l'essentiel, l'instauration d'un système économique (l'écosociétalisme) et politique basé sur les Droits de l'Homme et le respect de l'environnement, la réappropriation de la création monétaire par la collectivité, la gestion planétaire des biens communs non renouvelables ou nécessaires à la vie, la répartition des enrichissements collectifs nationaux sous forme de dividendes distribués équitablement à chaque citoyen, la démocratie participative locale et régionale dans un cadre de subsidiarité. La finalité est l'existence de "la société humaine" au travers de son épanouissement, ce qui conditionne réciproquement l'épanouissement de chacun des individus la composant. Le sociétalisme nous montre qu'un changement de point de vue est nécessaire si nous voulons collectivement survivre aux excès du capitalisme dans ses versions les plus excessives.
Le sociétalisme nous propose également des alternatives aux systèmes éducatifs et politiques globalement mortifères! Combien nous reste-t-il de temps pour changer? 5 ans, 10 ans, 20 ans?
PRÉSENTATION
En France, depuis début 2003, le Groupe de REcherche pour un Système SOciétal - GRESSO - initie un projet à la fois politique, le SOCIÉTALISME , mais aussi économique et monétaire, l'ÉCOSOCIÉTALISME . Les lignes qui suivent synthétisent les grandes idées de ce projet développé dans les pages du site "sociétal" et auquel chacun est invité à participer sur le forum sociétal .
Le SOCIÉTALISME expose un projet démocratique réalisable et envisage les modalités de son avènement . Il implique une organisation sociale post-capitaliste et son institutionnalisation par voie démocratique. Il dénonce particulièrement, dans la lignée de Maurice Allais, la main-mise actuelle du système bancaire sur l'économie, sur un site dédié: " Les faux-monnayeurs" et propose un certain nombre d'améliorations immédiates (i.e. la reprise du droit de création monétaire par la Banque Centrale et le versement des intérêts de la monnaie émise sur le compte de la collectivité qui verra ainsi ses impôts et taxes réduits d'une manière considérable)
Le SOCIÉTALISME a pour finalité
- l'existence harmonieuse de "la société humaine"
- l'épanouissement de chacun des individus la composant.
- l'existence harmonieuse de "la société humaine"
- l'épanouissement de chacun des individus la composant.
Le SOCIÉTALISME veut
- orienter et réguler la consommation des ressources naturelles
- éviter l'effondrement des civilisations compte tenu des impasses énergétiques, écologiques, alimentaires, climatiques, que nous connaissons.
- orienter et réguler la consommation des ressources naturelles
- éviter l'effondrement des civilisations compte tenu des impasses énergétiques, écologiques, alimentaires, climatiques, que nous connaissons.
Le SOCIÉTALISME est un mouvement d'idées qui préconise l'instauration d'un système économique et politique basé sur :
- les Droits de l'Homme et le respect de l'environnement, - la ré appropriation de la création monétaire par la collectivité,
- la gestion planétaire des biens communs non renouvelables ou nécessaires à la vie,
- la répartition des enrichissements collectifs nationaux sous forme de dividendes distribués équitablement à chaque citoyen,
- la démocratie participative locale et régionale dans un cadre de subsidiarité.
- les Droits de l'Homme et le respect de l'environnement, - la ré appropriation de la création monétaire par la collectivité,
- la gestion planétaire des biens communs non renouvelables ou nécessaires à la vie,
- la répartition des enrichissements collectifs nationaux sous forme de dividendes distribués équitablement à chaque citoyen,
- la démocratie participative locale et régionale dans un cadre de subsidiarité.
Le SOCIÉTALISME n'est
- ni un nouveau communisme
- ni une adaptation boiteuse du capitalisme
- ni un nouveau communisme
- ni une adaptation boiteuse du capitalisme
L' ÉCOSOCIÉTALISME propose une alternative économique post-libérale, implique le déclin des systèmes financiers, boursiers et bancaires actuels. Il répartit équitablement le pouvoir d'achat individuel, libère la monnaie en fonction des biens et services produits, récupère immédiatement la monnaie lors de son utilisation finale.
L'ÉCOSOCIÉTALISME est :
- un système économique adapté aux exigences éthiques du SOCIÉTALISME
- un outil monétaire, l'ÉCOMONÉTARISME qui, substitué au système actuel, modifie la nature même de la monnaie et le circuit monétaire.
- un système économique adapté aux exigences éthiques du SOCIÉTALISME
- un outil monétaire, l'ÉCOMONÉTARISME qui, substitué au système actuel, modifie la nature même de la monnaie et le circuit monétaire.
L'ÉCOSOCIÉTALISME, nouveau moteur de développement, permet d'obtenir:
- plus de confort pour tous
- plus de services
- moins de consommation d'énergie
- moins d'utilisation de matières premières
- moins de production de déchets
- plus de confort pour tous
- plus de services
- moins de consommation d'énergie
- moins d'utilisation de matières premières
- moins de production de déchets
L'ÉCOSOCIÉTALISME, outil de gestion équilibrée des ressources, instaure:
- l'impossibilité d'accumulation individuelle de capital productif ou financier (accumulation toujours effectuée au détriment des autres)
- des revenus fonctions de l'apport sociétal de chaque acteur (avec un seuil permettant la satisfaction des besoins fondamentaux)
- des comptabilités nationales basées sur des indices de "Satisfaction Individuelle et Collective" (et non plus sur un "Produit Intérieur")
- l'impossibilité d'accumulation individuelle de capital productif ou financier (accumulation toujours effectuée au détriment des autres)
- des revenus fonctions de l'apport sociétal de chaque acteur (avec un seuil permettant la satisfaction des besoins fondamentaux)
- des comptabilités nationales basées sur des indices de "Satisfaction Individuelle et Collective" (et non plus sur un "Produit Intérieur")
Résumé des particularités de l'écosociétalisme
MONNAIE
- La monnaie écosociétale est appelée le "merci" et représente la Rémunération d'Activité perçue pour 6 minutes de travail au Coefficient d'Utilité Sociétale moyen.
- Les "mercis" sont créés à la production des biens et services
- Les "mercis" sont détruits du compte des bénéficiaires lors de la consommation des biens et services
- L'épargne individuelle est la seule propriété financière
- L'intérêt est aboli
- La monnaie écosociétale est appelée le "merci" et représente la Rémunération d'Activité perçue pour 6 minutes de travail au Coefficient d'Utilité Sociétale moyen.
- Les "mercis" sont créés à la production des biens et services
- Les "mercis" sont détruits du compte des bénéficiaires lors de la consommation des biens et services
- L'épargne individuelle est la seule propriété financière
- L'intérêt est aboli
DEUX CATÉGORIES DE REVENUS
1 - Le Revenu Social (R.S.) ou "viatique":
- C'est un revenu inaliénable attribué égalitairement à chaque individu.
- Il doit permettre de vivre et de satisfaire tous les besoins de base.
- Il remplace toutes les aides et allocations actuelles.
S'y ajoutent suivant le cas:
- Le Revenu Social de retraite (RSr), fonction de l’apport sociétal au cours de l’activité
- C'est un revenu inaliénable attribué égalitairement à chaque individu.
- Il doit permettre de vivre et de satisfaire tous les besoins de base.
- Il remplace toutes les aides et allocations actuelles.
S'y ajoutent suivant le cas:
- Le Revenu Social de retraite (RSr), fonction de l’apport sociétal au cours de l’activité
antérieure,
- Le Revenu Social d’allocation (RSa), rétribution complémentaire éventuellement
nécessaire ( étudiants, malades, handicapés, etc.)
2 - La Rémunération d’Activité (R.A.) ou “salaire”.
- Il rétribue soit l'activité marchande ( RAm - Rémunération d'Activité marchande), soit la
fonction publique (RAnm - Rémunération d'Activité non marchande) en fonction de l'effet
sociétal de l'activité (Coefficient d'Utilité Sociétale) qui module le montant du R.A..
- L'échelle des Rémunération d'Activité sera démocratiquement déterminée par la Nation
- L'échelle des Rémunération d'Activité sera démocratiquement déterminée par la Nation
sociétale, néanmoins nous proposons de la limiter de zéro à trois.
COEFFICIENT D’UTILITÉ SOCIÉTALE
- Chaque actif se voit attribuer un "Coefficient d’Utilité Sociétale" moyenne de plusieurs facteurs propres au travailleur, à la production et aux besoins, toujours déterminé dans l'optique de l'effet sociétal de l'activité.
- Ce "Coefficient d’Utilité Sociétale" est le multiplicateur de la Rémunération d'Activité de base (10 mercis par heure de travail au Coefficient d’Utilité Sociétale moyen), qui permet de faire évoluer une Rémunération d’Activité dans des limites au choix de la société (échelle des Rémunération d'Activité).
- Chaque actif se voit attribuer un "Coefficient d’Utilité Sociétale" moyenne de plusieurs facteurs propres au travailleur, à la production et aux besoins, toujours déterminé dans l'optique de l'effet sociétal de l'activité.
- Ce "Coefficient d’Utilité Sociétale" est le multiplicateur de la Rémunération d'Activité de base (10 mercis par heure de travail au Coefficient d’Utilité Sociétale moyen), qui permet de faire évoluer une Rémunération d’Activité dans des limites au choix de la société (échelle des Rémunération d'Activité).
PRIX
- Le prix hors taxe d'une production de bien ou service est la somme:
1) des Rémunération d'Activités (donc du travail humain) ayant permis à cette production d'exister et d'être distribuée.
2) de la quote-part des frais généraux et des amortissements comptables qui s'y rattachent.
- La C.E.S. (Contribution Eco Sociétale) est ajoutée au prix hors taxe pour former le prix de vente d'une production
- Le montant de ce prix de vente est simplement déduit du compte de l'acquéreur lors de l'achat.
- Le prix hors taxe d'une production de bien ou service est la somme:
1) des Rémunération d'Activités (donc du travail humain) ayant permis à cette production d'exister et d'être distribuée.
2) de la quote-part des frais généraux et des amortissements comptables qui s'y rattachent.
- La C.E.S. (Contribution Eco Sociétale) est ajoutée au prix hors taxe pour former le prix de vente d'une production
- Le montant de ce prix de vente est simplement déduit du compte de l'acquéreur lors de l'achat.
ENTREPRISE:
- Les participants à la production ou à la distribution ("commerçants") sont rémunérés par les Rémunérations d'Activités
- La liberté d'entreprendre reste pleine et entière, mais les moyens de production sont confiés, à ceux qui en font la demande, par procédure de dotation.
- Les moyens de production sont gérés par des coopératives ou des individus entrepreneurs.
- La création des moyens de production ne nécessite pas de capital financier puisqu'ils sont eux même la somme des R.A. amonts.
- La propriété des moyens de production, et des sols ou bâtiments (agricoles ou industriels) est collective (nationale).
- Les moyens de production sont confiés gracieusement à l'exploitant (agriculteur, industriel, distributeur)
- Il n'existe pas de "marge bénéficiaire" sur les ventes.
- Les participants à la production ou à la distribution ("commerçants") sont rémunérés par les Rémunérations d'Activités
- La liberté d'entreprendre reste pleine et entière, mais les moyens de production sont confiés, à ceux qui en font la demande, par procédure de dotation.
- Les moyens de production sont gérés par des coopératives ou des individus entrepreneurs.
- La création des moyens de production ne nécessite pas de capital financier puisqu'ils sont eux même la somme des R.A. amonts.
- La propriété des moyens de production, et des sols ou bâtiments (agricoles ou industriels) est collective (nationale).
- Les moyens de production sont confiés gracieusement à l'exploitant (agriculteur, industriel, distributeur)
- Il n'existe pas de "marge bénéficiaire" sur les ventes.
PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE
- La propriété est limitée aux biens meubles et à l'habitation, lesquels sont transmissibles ou revendables sans droits fiscaux.
- Nul n'est propriétaire des terrains construits ou constructibles, mais seulement locataire du sol auprès de la collectivité par un bail de durée indéfinie.
- Le bâti reste propriété privée et familiale. Il est à ce titre transmissible aux héritiers sous réserve que ceux ci s'acquittent de l'écoloyer.
- Un propriétaire peut vendre son habitation au montant du coût de revient ou transférer le solde de sa dotation.
- Un propriétaire qui aurait nécessité ou envie de changer de lieu de résidence peut néanmoins louer son bien sous réserve que le loyer reçu soit au plus équivalent au loyer auquel il sera lui même tenu (il ne peut y avoir aucun enrichissement)
- La propriété est limitée aux biens meubles et à l'habitation, lesquels sont transmissibles ou revendables sans droits fiscaux.
- Nul n'est propriétaire des terrains construits ou constructibles, mais seulement locataire du sol auprès de la collectivité par un bail de durée indéfinie.
- Le bâti reste propriété privée et familiale. Il est à ce titre transmissible aux héritiers sous réserve que ceux ci s'acquittent de l'écoloyer.
- Un propriétaire peut vendre son habitation au montant du coût de revient ou transférer le solde de sa dotation.
- Un propriétaire qui aurait nécessité ou envie de changer de lieu de résidence peut néanmoins louer son bien sous réserve que le loyer reçu soit au plus équivalent au loyer auquel il sera lui même tenu (il ne peut y avoir aucun enrichissement)
ÉCOLOYER
- L'écoloyer représente un "droit d'occupation" du foncier aux occupants des logements individuels.
- Son montant est déterminé localement.
- Son montant est mensuellement détruit sur le compte de l'occupant
- L'écoloyer représente un "droit d'occupation" du foncier aux occupants des logements individuels.
- Son montant est déterminé localement.
- Son montant est mensuellement détruit sur le compte de l'occupant
TRANSMISSION DE PATRIMOINE
- L'épargne monétaire n'est transmissible qu'une seule fois: elle n'est pas cumulable sur plusieurs générations.
- La résidence familiale est transmissible sans limitation et reste affectée aux héritiers sous réserve de payement de l'écoloyer par ceux-ci.
- L'épargne monétaire n'est transmissible qu'une seule fois: elle n'est pas cumulable sur plusieurs générations.
- La résidence familiale est transmissible sans limitation et reste affectée aux héritiers sous réserve de payement de l'écoloyer par ceux-ci.
CONTRIBUTION ÉCO SOCIÉTALE (C.E.S.)
- La CES (Contribution Eco Sociétale) peut être considérée comme une taxe. Elle augmente le prix de chaque produit ou service d'un pourcentage de son coût de production, pourcentage variant selon l'impact écologique et sociétal du produit ou service et de sa chaîne de production.
- La CES sert à orienter la production de biens et services vers les productions les plus sociétales et écologiques en terme de bilan global énergétique, matières premières non renouvelables et pollution.
- La CES sert également à ABSORBER la monnaie déjà émise et distribuée aux individus sous forme de R.S et de R.A. Aucune autre taxe ni aucun autre impôt ne sont perçus, si on excepte l'écoloyer.
- La CES (Contribution Eco Sociétale) peut être considérée comme une taxe. Elle augmente le prix de chaque produit ou service d'un pourcentage de son coût de production, pourcentage variant selon l'impact écologique et sociétal du produit ou service et de sa chaîne de production.
- La CES sert à orienter la production de biens et services vers les productions les plus sociétales et écologiques en terme de bilan global énergétique, matières premières non renouvelables et pollution.
- La CES sert également à ABSORBER la monnaie déjà émise et distribuée aux individus sous forme de R.S et de R.A. Aucune autre taxe ni aucun autre impôt ne sont perçus, si on excepte l'écoloyer.
DOTATION
- La dotation est:
1) une prévision de dépense autorisée programmée dans le temps.
2) une autorisation d'utilisation de bâtiments, matériels, outillages, etc.
3) une autorisation d'acquisition (remplace le crédit bancaire)
- La dotation supprime le recours aux formes traditionnelles de prêts et de crédits financiers.
- Elle ne comporte aucune forme d'agios ou d'intérêts.
- La dotation est:
1) une prévision de dépense autorisée programmée dans le temps.
2) une autorisation d'utilisation de bâtiments, matériels, outillages, etc.
3) une autorisation d'acquisition (remplace le crédit bancaire)
- La dotation supprime le recours aux formes traditionnelles de prêts et de crédits financiers.
- Elle ne comporte aucune forme d'agios ou d'intérêts.
On distingue trois formes principales de DOTATIONS
1) Dotation aux organismes publics pour la création ou le fonctionnement des services publics nationaux ou locaux, accordée en fonction des besoins collectifs.
2) Dotation aux organismes économiques productifs (entrepreneurs) sur vérification de leur projet économique (comparable à une autorisation de crédit d'un projet industriel ou commercial actuel).
3) Dotation aux particuliers pour l'acquisition de biens mobiliers ou immobiliers, attribuée en fonction de la "capacité moyenne de remboursement". Elle représente l'actuel "crédit" à la consommation ou immobilier.
1) Dotation aux organismes publics pour la création ou le fonctionnement des services publics nationaux ou locaux, accordée en fonction des besoins collectifs.
2) Dotation aux organismes économiques productifs (entrepreneurs) sur vérification de leur projet économique (comparable à une autorisation de crédit d'un projet industriel ou commercial actuel).
3) Dotation aux particuliers pour l'acquisition de biens mobiliers ou immobiliers, attribuée en fonction de la "capacité moyenne de remboursement". Elle représente l'actuel "crédit" à la consommation ou immobilier.
CRITÈRES SOCIÉTAUX
- Ces critères servent à estimer l'impact écosociétal d'une activité et donc le montant de la CES.
- Ils guident la régulation politique de l'économie.
- Ils déterminent, en conséquence, la Rémunération d'Activité (RA) de chaque personne en faisant intervenir au moins, dans le calcul du "Coefficient d'Utilité Sociétale":
. la production dans un secteur donné, l'impact environnemental, l'utilité sociale
. le déséquilibre de production/compétence par région
. la compétence particulière de la personne à l'activité exercée, ses autres compétences
- Ces critères servent à estimer l'impact écosociétal d'une activité et donc le montant de la CES.
- Ils guident la régulation politique de l'économie.
- Ils déterminent, en conséquence, la Rémunération d'Activité (RA) de chaque personne en faisant intervenir au moins, dans le calcul du "Coefficient d'Utilité Sociétale":
. la production dans un secteur donné, l'impact environnemental, l'utilité sociale
. le déséquilibre de production/compétence par région
. la compétence particulière de la personne à l'activité exercée, ses autres compétences
complémentaires reconnues
. sa productivité et l'assiduité comparative, l'âge, l'utilité sociétale, collective ou particulière de la
. sa productivité et l'assiduité comparative, l'âge, l'utilité sociétale, collective ou particulière de la
production, le gain ou la sauvegarde écologique
. la pénibilité et dangerosité du travail, les besoins locaux dans une profession donnée .l'activité
. la pénibilité et dangerosité du travail, les besoins locaux dans une profession donnée .l'activité
vitale pour la personne humaine.
L'ÉCOSOCIÉTALISME nous propose une alternative crédible
au système économique ultralibéral et capitaliste
Pour résumer simplement les points importants du système économique proposé:
1 - Chaque production de bien ou de service est la somme de l'ensemble des activités humaines ou mécaniques nécessaire à sa réalisation, "l'arbre" inversé des activités directes ou indirectes ayant abouti à cette production.
2 - Le coût d'une production est donc la somme des coûts cumulés.
3 - De ce fait, il n'y a pas besoin de capital monétaire pour engager une production souhaitée par les individus ou la collectivité, mais seulement de rémunérer le travail (au fur et à mesure de la production) par une création monétaire (électronique) permanente, dont l'unité de compte équivaut à six minutes de travail.
4 - La monnaie est seulement la représentation "symbolique" d'un bien ou d'un service "réel". De ce fait la notion de crédit bancaire et d'intérêt devient totalement obsolète.
5 - Puisque le travail est rémunéré par une création monétaire, la consommation du produit d'un quelconque travail doit correspondre à l'inverse à une "destruction" monétaire équivalente sur le compte de celui qui l'utilise. Bien que cette idée puisse sembler incongrue elle ne l'est pas tant que cela: c'est bien ce qui se passe au niveau de votre porte monnaie qui se remplit lorsque vous travaillez et se vide lorsque vous achetez, ou au niveau de la création monétaire par l'émission d'un crédit bancaire, monnaie détruite lorsque le crédit est remboursé.
6 - La monnaie devient totalement virtuelle et temporaire et il n'y a donc plus aucune possibilité d'accumulation de capital productif (les outils de production) ou financier, aux mains de quelque personne physique ou morale que ce soit (en dehors de l'épargne individuelle) ni de valises de billets de banque, générateurs "d'argent noir".
7 – Chacun reste totalement libre du choix de son activité, et le travail, à toute étape d'une production, est rémunéré au prorata de son effet direct sur le bien être collectif. Au plus l'activité est sociétale, au plus élevée sera la rémunération de celui qui produit (dans des limites prédéterminées au choix - politique et démocratique - de la société)
8 - Les productions de biens et de services sont taxées (la C.E.S. / Contribution Eco Sociétale) en tenant compte de leurs effets " sociétaux" afin d'orienter la demande vers des consommations les plus sociétales et écologiques, compte tenu des souhaits de la population régulièrement consultée et non plus des souhaits des marchands.
9 - Cette contribution (C.E.S.) prélevée lors de la consommation équilibre la masse monétaire, d'une part pour couvrir la Rémunération d'Activité de ceux qui produisent les biens et services d'utilité publique qui n'entrent pas dans un circuit commercial, d'autre part pour offrir à chacun un montant égal de Revenu Social (le "Revenu Citoyen"), lui permettant, sans condition, de vivre décemment. Cette contribution est le seul "impôt" du système écosociétal en plus des loyers fonciers .
10 – Si leurs choix est d'être propriétaire de leur habitation, les citoyens auront à payer un loyer (similaire à l'impôt foncier actuel) d'utilisation du foncier à la collectivité ( bail emphytéotique transmissible sans limitation de durée).
11 – Les "outils de production" ( foncier agricole ou industriel, sous-sol, bâtiments d'exploitation, outillages, etc.) sont mis gracieusement à la disposition des coopératives et des entrepreneurs sous réserve de la pertinence de leur projet. De ce fait, la propriété privée du capital productif disparaît, ainsi que l'actionnariat et la Bourse, puisque l'ensemble de la population est "copropriétaire indivise".
12 – Les transmissions d'épargne sont limitées à une génération, afin d'empêcher le cumul générationnel générateur d'importantes inégalités.
13 - Le crédit est gratuit et l'intérêt est limité au droit de le percevoir sur le prêt d'une épargne individuelle préalable.
14 - Les transferts monétaires entre comptes particuliers sont autorisés, que ce soit en règlements d'achats de biens d'occasion ou de dons manuels, via l'IEM (Institut d'Emission Monétaire). C'est la loi qui déterminera les limites et les règles s'il doit y en avoir.
Le site Sociétal sur TikiWiki est riche en liens et exposés sur des sujets divers : monnaie, revenu citoyen, travail...
Bibliographie : (extraite de wikipedia, l’auteur peut la réactualiser)
* Les 10 plus gros mensonges sur l'économie, en collaboration avec Philippe Derudder - ed. Dangles 2007
* Une alternative de société: l'écosociétalisme ed. Yves Michel 2005
* Un regard citoyen sur l'économie ed. Yves Michel 2002
Association pour le Sociétalisme et l’Ecosociétalisme
